L’économie sociale comme réponse aux impacts du ralentissement économique – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2024-2025 – Janvier 2024
Soutenir les aspirations de la jeunesse par l’entrepreneuriat collectif – Mémoire présenté dans le cadre de la Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique pour la jeunesse du Secrétariat à la jeunesse – Octobre 2023
La contribution des entreprises collectives à la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale – Mémoire présenté dans le cadre de la Consultation publique pour l’élaboration du quatrième plan d’action gouvernemental en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale – Juin 2023
L’économie sociale et l’économie circulaire – Mémoire présenté dans le cadre de la consultation Vers une feuille de route montréalaise en économie, Ville de Montréal, Avril 2023.
Le zonage différencié, une réponse à la crise du logement au Québec – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des Consultations particulières sur le projet de loi no 16 modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, avril 2023.
Repenser le développement économique sous l’angle de la transition sociale et écologique – Mémoire déposé par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2023-2024, Ministère des Finances, Gouvernement du Québec, Janvier 2023.
L’économie sociale comme levier pour le développement de logements abordables – Mémoire déposé par le Chantier de l’économie sociale et les Pôles d’économie sociale de la région métropolitaine de Montréal dans le cadre de la consultation sur une Politique métropolitaine d’habitation – Août 2022
Budget du Québec 2022-2023 – Analyse du Chantier de l’économie sociale
Mémoire du Chantier de l’économie sociale sur le projet de loi 12 – Loi visant principalement à promouvoir l’achat québécois et responsable par les organismes publics, à renforcer le régime d’intégrité des entreprises et à accroître les pouvoirs de l’Autorité des marchés publics – Mars 2022
Mémoire du Chantier de l’économie sociale et des Pôles d’économie sociale de la région métropolitaine de Montréal présenté dans le cadre de la consultation publique sur le Projet de Plan métropolitain de développement économie (PMDE) 2022-2031 – Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) – Mars 2022
Économie sociale: changement de logique économique – Mémoire du Chantier de l’économie sociale présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires du ministère des Finances du Québec – Février 2022
Favoriser le développement de plans d’aménagement durable et la pleine contribution des communautés – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires, Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, Gouvernement du Québec, Septembre 2021.
Pour la création et la pérennité des entreprises collectives, Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation sur le Plan d’action en entrepreneuriat 2022-2025, Ministère de l’Économie et de l’Innovation, Gouvernement du Québec, Septembre 2021.
L’innovation sociale au coeur du développement des territoires, Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation sur la Stratégie québécoise de la recherche et de l’innovation 2022, Soumis au ministre de l’Économie et de l’Innovation, M. Pierre Fitzgibbon, Mai 2021
L’économie sociale, une alliée dans la réduction des matières résiduelles à éliminer, Mémoire soumis au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dans le cadre de la consultation concernant L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes. Mai 2021
BUDGET DU QUÉBEC 2021 – Analyse du Chantier de l’économie sociale
Investir dans un avenir durable : L’entrepreneuriat collectif au service d’une relance verte et inclusive, Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2021-2022, Ministère des Finances , Gouvernement du Québec, Février 2021
Le rôle des acteurs de l’économie sociale dans la consigne élargie et la collecte sélective – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 65 – Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective – Commission des transports et de l’environnement – Ministère de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques – Gouvernement du Québec – Octobre 2020
Pour une contribution forte et essentielle de l’économie sociale à la reprise économique – Addendum au mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020-2021, Ministère des Finances, Gouvernement du Québec, Mai 2020
Un budget pour donner aux personnes et aux communautés les moyens de répondre à leurs besoins – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2020-2021, Ministère des Finances, Gouvernement du Québec, Janvier 2020.
Mémoire présenté au Secrétariat à la jeunesse (SAJ) dans le cadre des consultations sur le renouvellement de la Stratégie d’action jeunesse. Gouvernement du Québec. Décembre 2019.
L’économie sociale : Partenaire pour le déploiement de la nouvelle mission d’Investissement Québec, Mémoire déposé par le Chantier dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n°27, Gouvernement du Québec, Octobre 2019
Vers un nouveau plan d’action en économie sociale, Mémoire déposé par le Chantier dans le cadre de la consultation visant à élaborer le prochain Plan d’action en économie sociale pour la période 2020-2025, Ministère de l’Économie et de l’Innovation, Gouvernement du Québec, Juillet 2019.
L’économie sociale : Soutenir le développement territorial par tous, pour tous, Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2019-2020, Ministère des Finances, Gouvernement du Québec, Janvier 2019.
Assurer une croissance inclusive en misant sur l’entrepreneuriat collectif – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2018 – Comité permanent des finances de la Chambre des communes, Gouvernement du Canada – Juillet 2018
Pour une véritable économie collaborative – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation publique du Groupe de travail sur l’économie collaborative (GTEC) – Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation – Gouvernement du Québec – Avril 2018
Prospérité. Emploi. Solidarité. L’entrepreneuriat collectif – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2018-2019 – Ministère des Finances, Gouvernement du Québec – 24 janvier 2018
Encadrement du cannabis: Favoriser une approche sans but lucratif – Mémoire présenté à la ministre déléguée à la Réadaptation, à la Protection de la jeunesse, à la Santé publique et aux Saines habitudes de vie, madame Lucie Charlebois, dans le cadre de la consultation publique sur l’encadrement du cannabis – Septembre 2017
L’économie sociale et la culture: une synergie essentielle à reconnaître et à consolider – Mémoire présenté à la Ville de Montréal par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation publique sur la Politique de développement culturel de Montréal 2017-2022 – Mars 2017
L’entrepreneuriat collectif dans le secteur numérique – Mémoire soumis à la ministre de l’Économie, de la Science et de l’Innovation et ministre responsable de la Stratégie numérique, Mme Dominique Anglade dans le cadre de la consultation sur la Stratégie numérique du Québec, Gouvernement du Québec – Février 2017
Créer de la prospérité en misant sur l’entrepreneuriat collectif – Note présentée par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2017-2018 – Ministère des Finances, Gouvernement du Québec – 30 janvier 2017
Oser l’innovation sociale – Mémoire soumis à la ministre de l’Économie, de la Science et de l’Innovation et ministre responsable de la Stratégie numérique, Mme Dominique Anglade, dans le cadre de la consultation sur la Stratégie québécoise de la recherche et de l’innovation, Gouvernement du Québec – Novembre 2016
L’économie sociale au coeur de la réussite éducative – Mémoire soumis par le Chantier de l’économie sociale au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur dans le cadre de la consultation « Pour une politique de la réussite éducative » – Novembre 2016
L’économie sociale et la culture: une synergie essentielle à reconnaître et à consolider – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation publique en vue du renouvellement de la politique culturelle du Québec – Ministère de la Culture et des Communications, Gouvernement du Québec – Avril 2016
Renforcer la création d’emplois et de prospérité au Québec par l’entrepreneuriat collectif – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2016-2017 – Ministère des Finances, Gouvernement du Québec – Février 2016
La contribution de l’économie sociale à la solidarité et l’inclusion sociale – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation publique en matière de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale pour l’élaboration du troisième plan d’action gouvernemental pour la solidarité et l’inclusion – Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, Gouvernement du Québec – Janvier 2016
Pour une jeunesse citoyenne – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations sur la Politique québécoise de la jeunesse – Secrétariat à la Jeunesse, Gouvernement du Québec – Septembre 2015
Pour une fiscalité en soutien à une croissance inclusive – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre consultations particulières et auditions publiques sur le rapport de la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise – Commission des finances publiques, Gouvernement du Québec – Septembre 2015
Pour une contribution accrue de l’économie sociale à la création d’emplois et de richesse et une meilleure réponse aux défis sociaux – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires 2015-2016 – Ministère des Finances, Gouvernement du Québec – Février 2015
Mémoire déposé par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable révisée 2015-2020 – Commission des transports et de l’environnement – Février 2015
Québec est-il encore fou de nos enfants? – Mémoire déposé par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le Projet de loi no 27 – Loi sur l’optimisation des services de garde éducatifs à l’enfance subventionnés – Janvier 2015
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale relatif au Projet de Loi no 19, loi modifiant la Loi sur les coopératives et d’autres dispositions législatives – Décembre 2014
Pour une fiscalité favorisant une croissance inclusive – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations sur la fiscalité, Ministère des Finances – Gouvernement du Québec – Octobre 2014
Pour une croissance inclusive – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires Budget 2014-2015 – Ministère des Finances Gouvernement du Québec – Mai 2014
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations prébudgétaires Priorité EMPLOI Budget 2014-2015 – Ministère des Finances et de l’Économie (MFEQ) – Gouvernement du Québec – Janvier 2014
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations particulières sur le livre blanc sur la création d’une assurance autonomie intitulé L’autonomie pour tous – Commission de la santé et des services sociaux – Octobre 2013
Mémoire du Chantier de l’économie sociale présenté dans le cadre de la consultation publique sur la Plan de développement de Montréal – Montréal c’est votre ville. Exprimez-la ! – Office de consultation publique de Montréal – Septembre 2013
Commentaires du Chantier sur les propositions de modifications à la Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme du Commissaire au lobbyisme soumises à la Commission des institutions de l’Assemblée nationale en mai 2012 – Septembre 2013
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale à la Commission nationale d’examen sur le régime de l’assurance-emploi – Août 2013
Mémoire sur la Loi sur l’économie sociale présenté par le Chantier de l’économie sociale au Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire – Commission de l’aménagement du territoire – Mai 2013
Mémoire sur le projet de Loi sur la Banque de développement économique du Québec présenté par le Chantier de l’économie sociale – Aux auditions publiques sur le projet de loi n° 36, Loi sur la Banque de développement économique du Québec de la Commission de l’économie et du travail – Assemblée nationale du Québec – Mai 2013
Avis présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la consultation sur la Politique industrielle – Gouvernement du Québec – Mars 2013
Avis présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre du renouvellement de la Politique nationale de la ruralité – Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire – Janvier 2013
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de l’Appel de mémoire en vue de l’élaboration d’une nouvelle politique de recherche et d’innovation au Québec lancé par l’ACFAS – Association francophone pour le savoir – Juillet 2012
Contribuer au développement économique durable de Montréal par l’entrepreneuriat collectif – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations de la Commission permanente sur le développement économique et urbain et l’habitation de la Ville de Montréal – Avril 2012
Mémoire sur le développement durable et dynamique des territoires présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations sur le projet de loi no 34, Loi pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Janvier 2012
MISER SUR NOS FORCES – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des Consultations prébudgétaires du budget provincial 2012-2013 au ministère des Finances du Québec – Décembre 2011
La forêt de proximité : Une occasion de développement local ? – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale au ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans le cadre des consultations relatives à la mise en place et au fonctionnement des forêts de proximité – Novembre 2011
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des Consultations prébudgétaires – Tournés vers l’avenir ! – du budget provincial 2011-2012 au ministère des Finances du Québec – Janvier 2011
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la tournée de consultation sur la Stratégie québécoise de l’entrepreneuriat « Vers une stratégie de l’entrepreneuriat » au ministère du Développement Économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE) – Décembre 2010
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs dans le cadre des consultations sur le Projet de politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Février 2010
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre de la Stratégie de développement économique de la Ville de Montréal – Septembre 2009
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des Consultations sur le projet de loi no 51 – Juin 2009
Mémoire présenté par le Chantier au ministère des Finances dans le cadre des consultations sur la Réforme du droit des associations personnalisées – Mars 2009
Mémoire déposé par le Chantier dans le cadre des consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec – Février 2009
Mémoire présenté par le Chantier à madame Marguerite Blais, ministre responsable des Aînés, dans le cadre de la consultation publique sur les conditions de vie des aînés – 26 octobre 2007
Mémoire présenté par le Chantier à madame Line Beauchamp, ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, dans le cadre de la consultation publique sur le projet gouvernemental de développement durable – 23 octobre 2007.
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale à monsieur Michel Audet, ministre des Finances, dans le cadre des consultations prébudgétaires – Février 2006
Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale dans le cadre des consultations particulières sur le projet de loi no 124, sur les services de garde éducatifs à l’enfance – Novembre 2005
L’ÉCONOMIE SOCIALE : élément incontournable d’une stratégie d’action jeunesse complète et cohérente – Mémoire déposé par le Comité jeunesse du Chantier dans le cadre de la consultation publique à l’égard de la Stratégie jeunesse 2005-2008 – Juin 2005
Les choix budgétaires 2005-2006 : LE SOUTIEN ESSENTIEL À UN DÉVELOPPEMENT ÉQUITABLE ET DURABLE – Mémoire présenté au ministre des Finances, Monsieur Michel Audet, dans le cadre des consultations prébudgétaires – 2005-2006
L’économie sociale : AU COEUR DU DÉVELOPPEMENT DURABLE – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale au ministre du développement durable et des Parc à l’égard du document intitulé «Politique de développement durable» – Février 2005
Réforme du droit des associations personnifiées : RAFFERMIR LE STATUT DES ASSOCIATIONS ET PROMOUVOIR LES VALEURS DÉMOCRATIQUES – Mémoire présenté par le Chantier au Registraire des entreprises du Québec – Février 2005
Capital de risque et développement des régions : LA NÉCESSITÉ DE SOUTENIR UNE ÉCONOMIE PLURIELLE – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale à la Commission des finances publiques de l’Assemblée nationale – Février 2004
Réalisme et lucidité ne doivent pas tuer toute ambition – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale à monsieur Yves Séguin, Ministre des Finances, dans le cadre des consultations prébudgétaires – Janvier 2004
Mémoire du Chantier sur l’avenir des services de garde – Août 2003
Mémoire du Chantier de l’économie sociale présenté à la Commission sur l’organisation des services de santé et des services sociaux – Octobre 2000
Économie sociale et évaluation, État du dossier au Québec – Document présenté par le Chantier de l’économie sociale au Forum sur l’innovation sociale de l’OCDE – Septembre 2000
L’innovation sociale : un élément fondamental d’une politique scientifique équilibrée – Mémoire présenté par le Chantier de l’économie sociale à monsieur Jean Rochon – Août 2000
L’économie sociale en milieu rural, Portrait sommaire et pistes de développement – Avis du Chantier de l’économie sociale, Présenté au ministère des Régions, Mai 2000